Les publications

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Retrouvez les principales publications du SIVALOR :

Les SIVALOR Infos, les lettres du compostage, les lettres techniques, le bilan, les résultats par adhérents, les rapports annuels d’activité, le recueil des actes administratifs, les comptes-rendus syndicaux…

Le journal SIDEFAGE infos

2022

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

Le journal SIVALOR MAG

2024

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2023

SIVALOR MAG N°1

La lettre du compostage

2024

Compostage Infos 49 — Septembre 2024

Compostage Infos 48 — Printemps 2024

Compostage Infos 47 — Hiver 2024

2023

2022

2021

Lettre du compostage N°38

Lettre du compostage N°37

Lettre du compostage N°36

Lettre du compostage N°35

2020

Lettre du compostage N°34

Lettre du compostage N°33

Lettre du compostage N°32

Lettre du compostage N°31

2019

Lettre du compostage N°30

Lettre du compostage N°29

Lettre du compostage N°28

Lettre du compostage N°27

2018

Lettre du compostage N°26

Lettre du compostage N°25

Lettre du compostage N°24

Lettre du compostage N°23

2017

Lettre du compostage N°22

Lettre du compostage N°21

Lettre du compostage N°20

Lettre du compostage N°19

2016

Lettre du compostage N°18

Lettre du compostage N°17

Lettre du compostage N°16

Lettre du compostage N°15

2015

Lettre du compostage N°14

Lettre du compostage N°13

Lettre du compostage N°12

Lettre du compostage N°11

2014

Lettre du compostage N°10

Lettre du compostage N°9

Lettre du compostage N°8

Lettre du compostage N°7

Le rapport d’activité Livre 1

2023

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Le rapport d’activité Livre 2 UVE

2023

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Bureau syndical

Les ordres du jour

Ordres du jour 2024

Ordres du jour 2023

Ordres du jour 2022

Les délibérations

Séance du 27 juin 2024

24B14 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION D UN POSTE TEMPORAIRE POUR LE REMPLACEMENT DU CHEF DES QUAIS DE LA HAUTE SAVOIE EN VUE DE SON DEPART EN RETRAIT

24B15 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AIN

24B16 EVOLUTION DE REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES SUJETIONS

24B17 SUBVENTIONS POUR L’ORGANISATION DE SPECTACLES SOUTIEN A LA COMMUNICATION TRI RECYCLAGE

24B18 SUBVENTIONS TRANSPORT POUR LE SOUTIEN A LA SENSIBILISATION DANS LE CADRE DE VISITES DU CENTRE D IMMERSION EDUCATIF ET LUDIQUE

24B19 SUBVENTIONS EDITIONS POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION TRI RECYCLAGE

24B20 TRI DES PETITS EMBALLAGES EN ALUMINIUM- AVENANT N.1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ALLIANCE POUR LE RECYCLAGE DES CAPSULES EN ALUMINIUM

AR-Annexe NDS2 BS 27062024 Participation santé contrat Groupe APICIL

AR-Annexe NDS7 BS 27062024 Convention_ARCA_2023

Séance du 28 mars 2024

24B09 CREATION POSTES SAISONNIERS ETE 2024 (1)

24B10 CREATION POSTE TEMPORAIRE ASS ADMIN POLE TECHNIQUE (1)

24B11 SUBVENTION ORGANISATION SPECTACLES (1)

24B12 SUBVENTIONS TRANSPORT VISITES CIEL (1)

24B13 SUBVENTIONS EDITIONS COMMUNICATION (1)

Séance du 15 février 2024

24B04_MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS_SERVICE COMMUNICATION ANIMATION

24B05_SOUTIEN_FINANCIER_IMPLANTATION_CONTENEURS_CCPR

24B06_SUBVENTIONS_SPECTACLES_COMMUNICATION_ANIMATION

24B07_SUBVENTIONS_TRANSPORT_VISITES_CIEL

24B08_ SUBVENTIONS_EDITIONS_COMMUNICATION_TRI_RECYCLAGE

Séance du 11 janvier 2024

24B03 Reprise matériaux collecte sélective

24B01 Evolut. CET

24B02 Assurance Risques Stat mandat CDG01

Séance du 9 novembre 2023

23B31 ORGANISATION DU TEMPS PARTIEL DANS LA COLLECTIVITE

23B32 RECOURS A INTERIM CHAUFFEURS POIDS LOURDS

23B33 PRISE EN CHARGE FRAIS DE DEPLACEMENT — ACTUALISATION

23B34 MODIFICATION RIFSEEP — ATTRIBUTION DU CIA

23B35 ADMISSION EN NON VALEUR BA VET

23B36 SOUTIEN FINANCIER IMPLANTATION CONTENEURS CCRTS

23B37 CONVENTION PARTENARIAT ALLIANCE RECYCLAGE PETITS ALUS

23B38 SUBVENTION EDITIONS COMMUNICATION TRI RECYCLAGE

23B39 SUBVENTION SPECTACLES COMMUNICATION TRI RECYCLAGE

23B40 SUBVENTIONS VISITES CIEL

Séance du 29 juin 2023

23B28 — SUBVENTION ‘EDITIONS’ POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION ‘TRI RECYCLAGE’

23B29 — SUBVNETIONS ‘SPECTACLES’ POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION ‘TRI RECYCLAGE’

23B30 — REVERSEMENT DES SOUTIENS CITEO AUX COLLECTIVITES POUR LES POSTES D’ANIMATEURS DU TRI

Séance du 30 mars 2023

23B20 — EVOLUTION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES — APPLICATION DU DECRET DU 13 DECEMBRE 2022

23B21 — FIXATION DES CONDITIONS ET DES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES AGENTS DU SIVALOR POUR LES BESOINS DU SERVICE

23B22 — CREATION DE POSTES D EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA PERIODE ESTIVALE 2023

23B23 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS — SERVICE VALORISATION ENERGETIQUE TRANSFERT

23B24 — SUBVENTIONS EDITIONS POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION TRI RECYCLAGE

23B25 — SUBVENTION POUR LE SOUTIEN AUX OPERATIONS DE COMMUNICATION EN PORTE A PORTE DANS LE CADRE DE LA SIMPLIFICATION DU GESTE DE TRI DES DECHETS

23B26 — SUBVENTION POUR LE SOUTIEN A L IMPLANTATION DE CONTENEURS ENTERRES ET SEMI ENTERRES DE DECHETS RECYCLABLES — CCPR

23B27 — DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA CREATION DE RECUPERATION D ENERGIE THERMIQUE AU NIVEAU DE L UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS MENAGERS

Séance du 16 février 2023

DELIBERATION 23B16 — MODIFICATION DU REGLEMENT DE TELETRAVAIL

DELIBERATION 23B17 — SUBVENTION POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION EDITIONS ET DISTRIBURION

DELIBERATION 23B18 — SUBVENTION POUR LE SOUTIEN A LA COMMUNICATION SPECTACLES

DELIBERATION 23B19 — AVENANT AU CONTRAT POUR L’ACTION ET LA PERFORMANCE PASSE AVEC CITEO POUR LES EMNBALLAGES MENAGERS

Séance du 5 janvier 2023

DELIBERATION 23B01 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DELIBERATION 23B02 — INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DUABLES

DELIBERATION 23B03 — CONTRAT DE REPRISE DES PLASTIQUE CONCLU AVEC LA SOCIETE PAPREC — ACTUALISATION DES PRIX DE REPRISE — AVENANT N°3

DELIBERATION 23B04 — CONTRAT A PASSER AVEC CITEO POUR LA REPRISE ET LE RECYCLAGE DES STANDARDS DES MODELES TRANSITOIRES DE TRI PLASTIQUE

DELIBERATION 23B05 — CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE COLLECTESS SELECTIVES PAR LA SOCIETE EXCOFFIER RECYCLAGE CARTONNETTES CARTON BRUNS GROS DE MAGASIN PAPIERS CARTONS EN MELANGE ET EMBALLAGES

DELIBERATION 23B06 — CONTRAT DE REPRISE DE MATERIAUX ISSU DE COLLECTES SELECTIVES PAR LA SOCIETE REVIPAC

DELIBERATION 23B07 — CONTRAT DE REPRISE DE MATERIAUX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVES PAR LA SOCIETE PAPREC

DELIBERATION 23B08 — CONTRAT BAREME F PASSE AVEC CITEO POUR LES EMBALLAGES MENAGERS

DELIBERATION 23B09 — CONTRAT PASSE AVEC CITEO POUR LES PAPIERS GRAPHIQUES

DELIBERATION 23B10 — CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUSX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVES — FILLIERE VERRE — PASSE AVEC LA SOCIETE OI MANUFACTURING

DELIBERATION 23B11 — CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE COLLECTES SELECTIVES AVEC REGEAL AFFIMET ET PREZERO PYRAL

DELIBERATION 23B12 — AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX FERREUX EXTRAITS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC L’ENTREPRISE ARCELORMITAL

DELIBERATION 23B13 — AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX NON FERREUX EXTRAITS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC L’ENTREPRISE BEAUDELET RECYCLING

DELIBERATION 23B14 — AVENANT N°1 DE PROLONGATION DU CONTRAT TYPE DE REPRISE DES METAUX FERREUX DES REFUS DE CRIBLES ISSUS DES MACHEFERS DE L’UVE DU SIVALOR PASSE AVEC SIVALOR PASSE ENTREPRISE BEAUDELET

DELIBERATION 23B15 — SOUTIEN A LA CONSOMATION — SUBVENTION A LA PGA

Séance du 3 novembre 2022

22B18 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

22B19 — ATTRIBUTION DU RIFSEEP ET IHTS

22B20 — EVOLUTION DU RIFSEEP

22B21 — MISE EN PLACE DE LA SIMPLIFICATION DU GESTE DE TRI — ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE — CREATION D’EMPLOI

22B22 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT-INCINERATION — ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

22B23 — BUDGET ANNEXE TRI-RECYCLAGE — ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

22B24 — SOUTIEN A LA COMMUNICATION — SUBVENTION SPECTACLE

Les comptes-rendus

Compte-rendu 2022

Compte-rendu 2021

Compte-rendu 2020

Compte-rendu 2019

Compte-rendu 2018

Compte-rendu 2017

Les procès-verbaux

Procès verbaux 2024

Procès verbaux 2023

Procès verbaux 2022

Comité syndical

Les ordres du jour

Ordres du jour 2024

Ordres du jour 2023

Ordres du jour 2022

Les délibérations

Séance du 27 juin 2024

24C23 BUDGET ANNEXE VALORAISATION MATIERE APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2024

24C24 APPROBATION BS 2024 VET

24C25- FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS ET DES AGENTS DESIGNES- MANDAT SPECIAL DONNE POUR DIVERS DEPLACEMENTS ENTRE OCTOBRE ET DECEMBRE 2024

24C26 OCTROI CARTE AFFAIRES A UN ELU

24C27 CONTRAT CADRE PLATEFORME AGORASTORE

24C28- CONVENTION D IMPLANTATION ET D USAGE DES CONTENEURS COLLECTIFS POUR LA COLLECTE DES DECHETS D EMBALLAGES MENAGERS ET VERRE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARV

AR-Annexe NDS1 CS27062024 Projet de pacte d’associés AVEC SEM LEA

AR-Annexe NDS1 CS27062024 Projet de pacte d’associés SANS LEM LEA

AR-Annexe NDS1 CS27062024 Projet de statuts AVEC SEM LEA

AR-Annexe NDS1 CS27062024 Projet de statuts SANS SEM LEA

AR-Annexe NDS10 CS27062024 Convention plateforme AGORASTORE

AR-Annexe NDS11 CS27062024_convention_d_implantation_et_d_usage_conteneurs_ccas

Avenant n.5- Marché n.21SD05 de prestations de transfert, transport, tri et caractérisation des collectes sélectives

Avenant n.6- Marche n.21SD05 de prestations de transfert, transport, tri et caractérisation des collectes sélectives

24C18 CREATION SAS ENR VALSERHONE CHALEUR APPROBAT. STATUTS PACTE ASSOCIES

24C18 ter CREATION SAS ENR VALSERHONE CHALEUR APPROBAT. STATUTS PACTE ASSOCIES

24C19 REPRISE DEFINTIVE RESULTATS 2023 BG

24C20 REPRISE DEFINTIVE RESULTATS 2023 VM

24C21 REPRISE DEFINTIVE RESULTATS 2023 VET

24C22- BUDGET GENERAL APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2024

Séance du 28 mars 2024

24C09 REPRISE ANTICIPEE RESULTAT 2023 BA VM

24C10 REPRISE ANTICIPEE RESULTAT 2023 BA VET

24C11 APPROBATION BP 2024 BUDGET GENERAL

24C12 APPROBATION BP 2024 BA VM

24C13 APPROBATION BP 2024 BA VET

24C14 NEUTRALISATION AMORT SUBV EQPT 2024 BA VM

24C15 PROVISION CREANCES NON RECOUVRABLES 2024 BA VM

24C16 PROVISION CREANCES NON RECOUVRABLES 2024 BA VET

24C17 REVERSEMENT REGIE AVANCES REGULARISATION BUDGET GENERAL 2024

24C08 REPRISE ANTICIPEE RESULTAT 2023 BUDGET GENERAL

Séance du 29 février 2024

24C01 DECIS. MODIF 2 BUDGET GENERAL

24C02 DECIS. MODIF 3 BA VALORISATION MATIERE

24C03 ROB 2024

24C04 AUTORISAT. DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE BP 2024

24C05 MAJ REGLT PASSATION MARCHES PUBLICS

24C06 REGLT ATTRIBUTION SUBVENTIONS COMM ANIMATION

24C07 AVENANT CONSTITUT. GRPT COMMANDES DESIGNATION MEMEBRE SUPPLEANT CAO

AR-Annexe 01 ROB Carte territoire SIVALOR

AR-Annexe 02 ROB Trombinoscope délégués titulaires CS

AR-Annexe 03 Evolution population SIVALOR depuis 2003

AR-Annexe 04 Synthèse résultats 2023 Budget général

AR-Annexe 05 ROB délibération 23C43 Tarifs et cotisation àc 2024

AR-Annexe 05 ROB Note explicative Tarifs pré collecte àc 2024

AR-Annexe 06- Budget Annexe Valorisation Matiere

AR-Annexe 07 Synthèse résultats 2023 Budget annexe Valo énerg Transfert

AR-Annexe 08 Projet BA VET 2024

AR-Annexe 09 Gestion dette amortissement emprunt 1

AR-Annexe 09 Gestion dette amortissement emprunt 2

AR-Annexe 10 ROB Mouvements départs arrivées agents 2023

AR-Annexe 12 ROB délibération 23B44 Tableau effectifs déc 2023

AR-Annexe 13 ROB Rapport social unique 2022

AR-Annexe 24C05_Guide interne passation des MP 2024

AR-Annexe 24C06_Règlement attribution subventions comm animation

AR-Annexe 24C07_Avenant n 1_grpt_commandes_ECT

AR-ROB 2024 CS 29022024

Règlement intérieur de passation des marchés publics

Séance du 9 novembre 2023

23C37 CONVENTION CSA3D EXTENSION PERIMETRE CC PAYS DES ECRINS

23C38 CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE STATION DE TRANSFERT — COMMUNE ETREMBIERES

23C39 CONVENTION USAGE CONTENEURS NON PROPRIETE SIVALOR AVEC AA

Séance du 29 juin 2023

23C32 — REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS

23C33 — FRAIS DE DECPLACEMENT DES ELIS ET DES AGENTS DESIGNES — MANDAT SPECIAL DONNE POUR DIVERS DEPLACEMENT ENTRE SEPTEMBRE ET DECEMBRE 2023

23C34 — CONVENTION POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CCG A LA PRE COLLECTE DES CONTENEURS D’APPORT VOLONTAIRE MULTI MATERIAUX SUR SON TERRITOIRE

23C35 — ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L’IMPLANTATION DE CONTENEURS ENTERRES ET SEMI ENTERRES

23C36 — ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ‘COMMUNICATION ET ANIMATION’

Séance du 30 mars 2023

23C14 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET GENERAL

23C15 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE TRI RECYCLAGE

23C16 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT INCINERATION

23C17 — APPROBATION DU COMPTE AD

23C18 — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — BUDGET ANNEXE TRI RECYCLAGE

23C19 — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — BUDGET ANNEXE TRANSFERT INCINERATION

23C20 — AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2022 EN FONDS DE RESERVE — BUDGET ANNECE TRANSFERT INCINERATION

23C21 — NOUVELLE DENOMINATION DES BUDGETS

23C22 — NEUTRALISATION DE L AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D EQUIPEMENTS — BUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

MINISTRATIF 2022 — BUDGET GENERAL

23C23 — PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT

23C24 — PROVISION POUR DEPRECIATION D IMMOBILISATIONS — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C25 — PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMIS — BUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

23C26 — PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMIS — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C26 — PROVISION POUR CREANCES DONT LE RECOUVREMENT EST COMPROMIS — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT 23C27 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET GENERAL

23C28 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET ANNEXE VALORISATION MATIERE

23C29 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 — BUDGET ANNEXE VALORISATION ENERGETIQUE ET TRANSFERT

23C30 — EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

23C31 — CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LA CCUR MISE EN PLACE DE KIOSQUES A CARTONS

23C31 ANNEXE — particip fin CCUR kiosques cartons

23C30 ANNEXE — CFU modèle convention

Séance du 16 février 2023

Séance du 5 janvier 2023

DELIBERATION 23C01 — GRILLE DES TARIFS ET COTISATION A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 ET REVERMSEMENTS DE RECETTE AUX EPCI ADHERENTS EN 2023 AU TITRE DES RESULTATS DE L’EXERCICE BUDGETAIRE 2022

DELIBERATION 23C02 — SIMPLIFICATION DU GESTE DE TRI — CONVENTION A PASSER AVEC LA CCG POUR LA MODIFICATION DES CONTENEURS ENTERRES ET SEMI-ENTERRES

DELIBERATION 23C03 — CONVENTIONS ET ACCORD D’IMPLANTATION DE POINTS D’APPORTS VOLONTAIRES — TRI DES EMBALLAGES ET PAPIERS — MODIFICATIONS SUITE AU PASSAGE EN MULTI MATERIAUX

DELIBERATION 23C04 — CONVENTIONS ET ACCORD D’IMPLANTATION DE POINTS D’APPORT VOLONTAIRE POUR TRI DES EMBALLAGES ET PAPIER — MODIFICATIONS A LA SUITE DU PASSAGE EN MULTI MATERIAUX

DELIBERATION 23C05 — CONVENTION A PASSER AVEC MEEO FRANCE POUR L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE LA STATION METEO DE L’UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE VALSERHONE AVENANT N°2

Séance du 3 novembre 2022

22C35 — SIMPLIFICATION DU GESTE DE TRU ET REGROUPEMENT DE FLUX — MODIFICATION DES CONTENEURS ENTERRES ET SEMI-ENTERRES ET CONSIGNES DE TRI — CONVENTIONS DE PARTICIPATION

22C36 — COMMUNAUTE DE COMMUNES DES QUATRE RIVIERES (CC4R) — CONVENTION DE PRET DE CONTENEURS D’APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE SELECTIVES DES EMBALLAGES ET PAPIERS REC

22C37 — CENTRE TECHNIQUE VALORISATION MATIERE — MISE A JOURS DES TARIFS DE REPARATIONS DES CONTENEURS

22C38 — CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DU SILLON ALPIN POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DES DECHETS ET EXTENSION DU PERIMETRE

22C39 — VISITES DU CIEL — ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE LA CONTRIBUTION TRANSPORT

22C34 — FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS ET DES AGENTS DESIGNES — MANDAT SPECIAL DONNE POUR LE CONGRES AMORCE EN OCTOBRE 2022

Les comptes-rendus

Compte-rendu 2022

Compte-rendu 2021

Compte-rendu 2020

Compte-rendu 2019

Compte-rendu 2018

Compte-rendu 2017

Les procès-verbaux

Procès-verbaux 2024

Procès verbaux 2023

Procès verbaux 2022

Les recueils des actes administratifs

Recueil 1er semestre 2021

Recueil 2nd semestre 2020
Recueil 1er semestre 2020

Recueil 2nd semestre 2019

Recueil 1er semestre 2019

Recueil 2nd semestre 2017

Recueil 1er semestre 2017

Les décisions du Président

2024

24DC01 Convent. MAD avec INFRACOS

24DC02 Décision contrat de maintenance Amphi + Réunion

24DC03 Cession Ferrailles SERRAND

24DC04 Décision ester en justice Tx traitement fumées UVE ctx HZI

24DC05 Décision ester en justice ctx marché déchets recyclables MINERIS MINERIS GUERIN

24DC06 Avenant 1 marché 20SD17 assurance lot 1 DAB

24DC07 Signature du marché n.23MPA06 pour une mission d’assistance a maitrise d ouvrage en vue de la conclusion d un nouveau contrat d exploitation de UVE

24DC08 Contrat entretien chauffage clim. ventilation locaux adm

24DC09 MODIFICATION N.1 DU MARCHE N.23MPATVX01- TRAVAUX DE RENOVATION DES BUREAUX DU SIVALOR LOT N.8- REVETEMENT DE SOLS SOUPLES

24DC10 Convent. occupat. DP avec CNR

24DC11 Avenant 1 marché 23MPATVX01 assurance lot 6 menuiseries intérieures

24DC12 Contrat mad distributeurs doseurs PLG

24DC13 Cession ferrailles EXCOFFIER

24DC14 Avenant 22 marché 12SD012 Exploit. UVE

24DC15 MARCHE N°24TVX05 POUR LA MISE EN PLACE D UN DISSIPATEUR THERMIQUE

24DC16 DECISION DU PRESIDENT SIGNATURE DU MARCHE 24ACFCS04

24DC17 DECISION DU PRESIDENT SIGNATURE DU MARCHE 24ACFCS02

24DC18 DECISION DU PRESIDENT SIGNATURE MARCHE 24ACFCS06

24DC19 Décision du président marché n° 24MPAPI03

AR-Avenant 1 marche 20SD17 — Assurance lot 1 DAB augmentation 25

AR-24DC10 Annexe convent. occupat. DP avec CNR

AR-Avenant 22-marché12SD012_VD

AR-Marché 24TVX05 CORETEC

2023

23DC10 CESSION A TITRE ONEREUX DE TELEPHONES PORTABLES REFORMES

23DC11 PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL AU MARCHE N°22AOFCS03 LOT 2

23DC12 — CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME

23DC13 — MARCHE 18SD030 — REMPLACEMENT DU TTT DES FUMEES DE L’UVE DES DECHETS MENAGERS DE BELLEGARDE PAR UN TTT PAR VOIE SECHE DOUBLE FILTRATION ET SCR

23DC14 — CONTRAT DE LOCATION D’UNE SALLE DE REUNION A LA COMMUNE DE SAINT GENIS POUILLY

23DC15 — SIGNATURE MARCHE N° 23AOOE02 MISSION AMO RESEAU DE CHALEUR

23DC16 — CONTRAT D’EXPOSITION AVEC COUSETTES FANTASTIQUES AU CIEL

23DC17 — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL APPARTENANT A LA COMMUNE DE VALSERHONE

23DC18 CONTRAT DE CESSION DE DROITS DU FILM ILLUSTRATION COMPOSTAGE

23DC19 — SIGNATURE DU MARCHE N°23AOO03 POUR LA FOURNITURE DE NEUF VEHICULES ELECTRIQUES ET LA REPRISE D’ANCIENS VEHICULES THERMIQUES

23DC20 — CONTRAT D’EXPOSITION AVEC MADAME AMARANDE GRAND GNIEWEK AU CIEL

23DC21 — SIGNATURE DU MARCHE N°23MPA05 POUR LA FOURNITURE, LA MISE EN PLACE, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D’UNE STATION METEOROLOGIQUE SUR LE SITE DE L’UVE DU SIVALOR

23DC22 — SIGNATURE DU MARCHE N°23MPATVX01 POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DES BUREAUX DU SIVALOR

23DC23 — MODIFICATION N°1 DU MARCHE N°22AOFCS05 TRANSPORT DE BENNES MULTI MATERIAUX ET PAPIER

23DC24- CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORMES

23DC25- CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME

23DC26 CESSION A TITRE ONEREUX D UN TELEPHONE PORTABLE REFORME

23DC27 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES

23DC28 MODIFICATION N.1 DU MARCHE N.22AOFCS01

23DC29 — MODIFICATION N°21 DU MARCHE N°12SD012 EXPLOITATION DE L UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS MENAGERS DE BELLEGARDE

23DC01 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES

23DC02 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES

23DC03 CESSION A TITRE ONEREUX D UN ORDINATEUR PORTABLE

23DC04 DECISION D ESTER EN JUSTICE

23DC05 CESSION A TITRE ONEREUX DE FERRAILLES

23DC06 DECISION DE RAPPORTER DES TITRES EXECUTOIRES PORTANT APPLICATION DE PENALITES DE RETARD DE COLLECTE DE CONTENEURS DE DECHETS RECYCLABLES A L ENTREPRISE MINERIS

23DC07 CESSION A TITRE ONEREUX DE TELEPHONES PORTABLES REFORMES

23DC08 CESSION A TITRE ONEREUX D UN PHOTOCOPIEUR

23DC09 AVENANT N°1 AU MARCHE 22AOFCS02 — TRANSFERT FERROVIAIRE DES DECHETS MENAGERS ENTRE LE QUAI DE TRANSIT D ETREMBIERES ET L UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE

Campagne de caractérisation des OMR

Depuis 2011, le SIVALOR organise deux fois par an des analyses du contenu des ordures ménagères pour apprécier le potentiel de déchets recyclables et compostables encore présents dans les ordures ménagères. Selon les territoires, ces « caractérisations » permettent de connaître les axes de progrès précis qu’ils restent à mener sur les différents secteurs du territoire.